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Cour d'appel Anvers 07-05-2003

Convention de la Haye du 1980 (énlevement enfants) – Déplacement en violant le droit de garde – Article 13 – Danger physique ou psychique – Résidence de longue durée et intégration – Portée d’un retour ordonné – Ni le droit de garde, ni le lieu précis du retour ne sont affecté